Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Raison sociale : Cabinet Chanoit — Expertise & Estimation de Tableaux Anciens et Modernes
- Forme juridique : Entreprise individuelle
- Siège social : 12, rue Drouot — 75009 Paris
- Téléphone : +33 (0)1 47 70 22 33
- E-mail : expertise@chanoit.com
- Directeur de la publication : M. Chanoit
2. Conception et réalisation
Ce site a été conçu, développé et est maintenu par l'agence web Lock·&·Wow.
3. Hébergeur
Ce site est hébergé par un prestataire professionnel. Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont disponibles sur demande adressée à expertise@chanoit.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, photographies, logos, données, logiciels, structure) est protégé par la législation française et internationale relative au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, même partielle, de ces éléments sans autorisation préalable et écrite est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies des œuvres d'art présentées sur ce site reproduisent des œuvres en vente ou expertisées par Cabinet Chanoit. Elles sont protégées au titre du droit d'auteur et/ou des droits voisins.
5. Limitation de responsabilité
Cabinet Chanoit s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations.
En particulier, les estimations et résultats de vente sont fournis à titre indicatif. Ils ne constituent pas une offre ou un engagement de vente ou d'achat.
Cabinet Chanoit décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations sur le site.
6. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Cabinet Chanoit n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers ce site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de Cabinet Chanoit.
7. Droit applicable et juridiction
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Nos coordonnées pour toute réclamation : expertise@chanoit.com.
Dernière mise à jour : mars 2026